Mentions légales
Article 1 – Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse : [www.asertillange-osteopathie.fr], est édité par :
Arnaud SERTILLANGE, Ostéopathe D.O. (diplômé en 2012)
Numéro RPPS : 10010215704
Numéro SIRET : 790 416 978 00043
Adresse du cabinet : 23 G rue des Frères Payraudeau, 85310 La Chaize-le-Vicomte, France
Téléphone : 06 18 59 40 57
Adresse e-mail : asertillange.osteopathie@gmail.com
Titre professionnel : Ostéopathe D.O.
Pays d’exercice : France
Autorité de contrôle : Ministère de la Santé – ARS Pays de la Loire
Responsable de la publication : Arnaud SERTILLANGE
Contact : asertillange.osteopathie@gmail.com
Article 2 – Hébergement du site
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
Adresse : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone : 0970 808 911
Site web : www.ionos.fr
Article 3 – Conception et réalisation
Le site a été conçu et développé par :
SWEETBEAR – Tom Etournay EI
Création et développement de sites internet
Adresse : 13 bis rue de la Bournelle, 44690 La Haye-Fouassière, France
E-mail : tometournay@gmail.com
Article 4 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, structure du site, etc.) sont la propriété exclusive de M. Arnaud Sertillange, sauf mention contraire.
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Les informations diffusées sur ce site sont données à titre informatif et général.
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Responsable du traitement : Arnaud SERTILLANGE
Finalités du traitement : gestion des demandes de contact, prise de rendez-vous et suivi administratif.
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Destinataires : Arnaud SERTILLANGE exclusivement.
Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact.
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Article 9 – Médiation et règlement des litiges
Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, le patient consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige.
Médiateur recommandé :
Médiation de la consommation Santé (MEDISANTE)
Site web : www.mediationconso-sante.fr
Article 10 – Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux de La Roche-sur-Yon.